Suite à une discussion ayant eu lieu la semaine dernière sur le forum des "jeunes verts", je vous propose le petit texte suivant à incorporer au site de DR.
N'hésitez pas à rajouter quelque chose si cela ne vous semble pas assez clair.
Quotient Familial
Il est établi de la façon suivante :
(1/12ème des ressources annuelles + prestations familiales mensuelles perçues) / Nombre de parts
Le nombre de parts se calcule ainsi:
Le calcul de l’impôt se faisant à partir de ce QF, il est bien évident que ce système favorise la natalité (voir entre autre le bond pour le 3° enfant).
Dans le même esprit que pour les allocations familiales, Démographie Responsable demande que les parts accordées pour les enfants au delà de 2 soient supprimées (sans effet rétroactif évidemment). Aucun changement pour les enfants handicapés.
N'hésitez pas à rajouter quelque chose si cela ne vous semble pas assez clair.
Quotient Familial
Il est établi de la façon suivante :
(1/12ème des ressources annuelles + prestations familiales mensuelles perçues) / Nombre de parts
Le nombre de parts se calcule ainsi:
Situation | Nombre de parts |
Parent isolé ou couple de parents | 2 |
1er ou 2° enfant | 0,5 |
3° enfant | 1 |
4° enfant et suivants | 0,5 |
enfant handicapé quel que soit son rang | 1 |
Le calcul de l’impôt se faisant à partir de ce QF, il est bien évident que ce système favorise la natalité (voir entre autre le bond pour le 3° enfant).
Dans le même esprit que pour les allocations familiales, Démographie Responsable demande que les parts accordées pour les enfants au delà de 2 soient supprimées (sans effet rétroactif évidemment). Aucun changement pour les enfants handicapés.